Jean-Pierre Kucheida


De: Jean-Pierre KUCHEIDA
député-maire de Liévin
Objet:
président de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
Groupe:
president
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jean-Pierre KUCHEIDA
député-maire de Liévin (Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à l'expiration de leur mandat électif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Jean-Pierre Kucheida
maire de Liévin
Objet:
membres du deuxième collège du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-Pierre Kucheida
député du Pas-de-Calais
Objet:
président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Jean-Pierre Kucheida
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
membres du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: Kucheida (Jean-Pierre)
président de la mission locale de Liévin
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Kucheida (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des membres
mentionnés au 2o de l'article 10 du décret du
27 mars 1993
pris pour l'application de l'article 42-1 de la loi no 84-610 du
16 juillet 1984
relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment ses articles 10 et 12
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
désignation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Kucheida (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Kucheida (Jean-Pierre)
maire de Liévin (Pas-de-Calais), député
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Groupe:
nomination
16 Avril 199116/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.